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Propriété intellectuelle
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Services de tiers
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Comptes
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Résiliation
Nous pouvons suspendre ou mettre fin à votre accès à tous ou à partie de nos Services à tout moment, avec ou sans motif, avec ou sans préavis, avec effet immédiat.
Si vous souhaitez résilier l’Accord ou votre compte Transports des Buttes, vous pouvez simplement cesser d’utiliser nos Services.
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Avis de non-responsabilité
Nos Services sont fournis “TELS QUELS” et “TELS QUE DISPONIBLES”. Transports des Buttes et ses fournisseurs et concédants de licence déclinent par la présente toute garantie de quelque nature que ce soit, expresse ou implicite, y compris et sans limitation, les garanties de qualité marchande, de convenance à une application particulière et de non-contrefaçon. Ni Transports des Buttes, ni ses fournisseurs et concédants de licence ne garantissent que nos Services seront exempts d’erreurs ou que l’accès à ceux-ci sera continu ou ininterrompu. Vous comprenez que vous téléchargez ou obtenez du contenu ou des services par le biais de nos Services à votre propre discrétion et à vos risques.
Juridiction et droit applicable
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Modifications
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Si nous apportons des modifications significatives, nous vous en informerons en les publiant sur notre site web, ou en vous envoyant un courriel ou une autre communication avant que les modifications n’entrent en vigueur. L’avis indiquera un délai raisonnable après lequel les nouvelles conditions prendront effet.
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Votre utilisation continue de nos Services sera soumise aux nouvelles conditions.
